Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Je suis saisi d'un amendement n° 1301.
En application des articles 101 et 119, alinéa 6, du règlement, le Gouvernement demande qu'il soit procédé à une seconde délibération de l'article 9. Celle-ci est de droit. Je rappelle que le rejet des amendements vaut confirmation de la décision prise en première délibération. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre.
Merci, monsieur le ministre. Je crois que chacun est sensible à vos remerciements. Je tiens à féliciter, à mon tour, tous les députés qui ont participé à ce débat. (L'amendement n° 1 est adopté.)
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi de finances rectificative pour 2011. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, auront lieu mardi 14 juin, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, mardi 14 juin 2011 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Cinq votes solennels sur : Le projet de loi de finances rectificative pour 2011 ; La proposition de loi visant à ouvrir le mariage aux couples de même sexe ; La proposition de résolution relative à la taxation des transactions financières ; La proposition d...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n°s 3406, 3503, 3501).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements n°s 504 à 523 à l'article 1er.
Je suis saisi d'une série d'amendements pouvant être soumis à une discussion commune : les amendements identiques nos 504 à 523, les amendements identiques nos 1233, 410 et 1497 rectifié, et l'amendement n° 358 rectifié. L'amendement n° 1233 fait l'objet d'un sous-amendement n° 1543 rectifié. Nous commençons par les amendements nos 504 à 523 ...
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir son amendement.
La parole est à M. Guy Chambefort, pour soutenir son amendement.
La parole est à M. Michel Liebgott, pour soutenir son amendement.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir son amendement.
Il faut conclure, monsieur Mallot.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1233 de la commission des finances.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
Vous avez largement dépassé votre temps de parole !
