Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Marc Le Fur.
Monsieur le rapporteur général, l'amendement n° 1233 est-il retiré lui aussi ?
L'amendement n° 1233 est retiré.
L'amendement n° 1233 est donc repris. La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3406, 3501 et 3503). La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La parole est à M. le président de la commission.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur le sous-amendement n° 1543 rectifié. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 242 Nombre de suffrages exprimés 241 Majorité absolue 121 Pour l'adoption 102 Contre 139 (Le sous-amendement n° 1543 rectifié n'est pas adopté.) (Les amendements identiques nos 1233 et 1497 rectifié ne sont pas adoptés.) (L'amendement n° 358 rectifié n'est pas adopté.)
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures cinquante, est reprise à vingt-trois heures cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un rappel au règlement.
Je suis saisi d'un amendement n° 70 rectifié. La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 406 de M. Brard et 524 à 543 de membres du groupe SRC. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir le premier amendement de la série n°s 524 à 543.
