Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Je suis saisi d'un amendement n° 437. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 614 du Gouvernement.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget.
Je suis saisi d'un amendement n° 300. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jean-François Lamour.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de quatre amendements, nos 612, 546, 231 et 233, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 612.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour défendre l'amendement n° 546.
Je suis saisi de deux amendements, nos 353 et 337 deuxième rectification, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour défendre l'amendement n° 353.
La parole est à M. François de Rugy, pour défendre l'amendement n° 337 deuxième rectification.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour défendre l'amendement n° 231.
Je suis saisi de deux amendements, nos 338 deuxième rectification et 354, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François de Rugy, pour défendre l'amendement n° 338 deuxième rectification.
