Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La parole est à M. Michel Bouvard.
Retirez-vous vos amendements, monsieur Martin-Lalande ?
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de trois amendements, nos 67 rectifié, 68 et 151 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour soutenir les amendements nos 67 rectifié et 68.
La parole est à M. Michel Herbillon, pour soutenir l'amendement n° 151 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement n° 444. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Votre amendement n° 151 rectifié devient ainsi l'amendement n° 151 deuxième rectification. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Ne perturbez pas M. Brard !
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande.
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. le rapporteur général, n° 201. (L'amendement n° 201, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de M. le rapporteur général, n° 182. (L'amendement n° 182, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Vous retirez donc les amendements nos 67 rectifié et 68, monsieur Martin-Lalande ?
Je suis saisi d'un amendement n° 46. La parole est à M. le rapporteur général.
J'allais vous proposer de vous rallier à l'amendement n° 151 deuxième rectification, dont vous serez cosignataire. Cela reviendra au même.
Je suis saisi d'un amendement n° 191. La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Patrick Bloche.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 195. La parole est à M. le rapporteur général.
