Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures cinq, est reprise à dix-huit heures quinze.)
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 313, 341 et 364. L'amendement n° 313 est-il défendu ?
La séance est reprise. Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 638 ?
La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l'amendement n° 341.
Monsieur de Rocca Serra, maintenez-vous votre sous-amendement 615 ?
La parole est à M. Michel Vergnier.
En conséquence, l'amendement n° 60 tombe.
Je suis saisi d'un amendement n° 183 de la commission.
Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi d'un amendement n° 199 de M. Gilles Carrez, rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 61 et 59 de M. Camille de Rocca Serra qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune.
La parole est à M. François de Rugy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 200 du rapporteur général est rédactionnel. (L'amendement n° 200, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 495 et 44, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour présenter l'amendement n° 495.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
En donnant l'avis de la commission, le rapporteur général présentera l'amendement n° 44.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les deux amendements ?
