Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
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Je subodore l'argument du Gouvernement. Certaines collectivités ont voté des exonérations, qui ne seraient pas prises en compte si cet amendement était adopté. Cela doit être epsilon mais je veux bien retirer l'amendement.
Il s'agit de reporter à 2012 la consolidation des potentiels fiscaux des EPCI avec ceux de leurs communes membres, et je crois que le Gouvernement y est favorable.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (nos 2824, 2857).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la défense (n° 2857, annexes 10 et 11, nos 2961, 2862). La parole est à M. Jean-Michel Fourgous, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour la préparation de l'avenir.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la culture (n° 2857, annexes 8 et 9, n° 2859). La parole est à M. Richard Dell'Agnola, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour la création, la transmission des savoirs et la démocratisation de la culture.
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, rapporteur spécial de la commission des finances et du contrôle budgétaire, pour le budget opérationnel de la défense.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les patrimoines.
La parole est à Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour la création, la transmission des savoirs et la démocratisation de la culture.
Il vous faut conclure, monsieur le rapporteur.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Allez-y, mais vous avez largement dépassé votre temps de parole.
Mes chers collègues, je vous invite à respecter vos temps de parole. La parole est à M. Jean-Michel Boucheron, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.
La parole est à Mme Monique Boulestin, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour les patrimoines.
Il faut conclure, ma chère collègue.
Il faut vraiment conclure.
Madame Boulestin
Dans la discussion, la parole est à M. Hervé de Charette.
