Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail

La commission et le Gouvernement ont un avis défavorable. Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 141 et 1660. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques, nos 1431 à 1445 du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 1431 à 1445. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Nous en venons aux amendements identiques nos 1446 à 1460 du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. Alain Vidalies.

La commission et le Gouvernement ont un avis défavorable. Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 1446 à 1460. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi des amendements identiques nos 1476 à 1490 du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. Alain Vidalies.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 1476 à 1490. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de seize amendements identiques, no 142 et nos 1461 à 1475. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 142.

La commission et le Gouvernement ont un avis défavorable. Je mets aux voix par un seul vote les amendements no 142 et nos 1461 à 1475. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de seize amendements, no 1663 et nos 1491 à 1505, pouvant être soumis à une discussion commune, les amendements nos 1491 à 1505 étant identiques. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 1663.

La commission et le Gouvernement ont un avis défavorable. Je mets aux voix l'amendement n° 1663. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 1491 à 1505. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 143 et 1664. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 143.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 143 et 1664. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

La commission et le Gouvernement ont un avis défavorable. Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 1506 rectifié à 1520 rectifié. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

La commission et le Gouvernement ont un avis défavorable. Je mets aux voix l'amendement n° 1665. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi de dix-sept amendements identiques, nos 144, 1521 à 1535, et 1666, tendant à la suppression de l'article 18. La parole est à Mme Martine Billard pour défendre l'amendement n° 144.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 144, 1521 à 1535 et 1666. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de quinze amendements identiques, nos 1536 à 1550 du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. Alain Vidalies.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 1536 à 1550. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)