Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008

L'amendement n° 585 a été défendu. Je le mets aux voix. (L'amendement n'est pas adopté.)

L'amendement n° 414 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 574. La parole est à M. Dominique Tian, pour le soutenir.

Sur l'article 48, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 199 et 503. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 199.

Je suis saisi de deux amendements, nos 586 rectifié et 659, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 586 rectifié.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 199 et 503. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Sur l'article 49, je suis saisi d'un amendement n° 677. La parole est à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 589, déjà défendu et sur lequel la commission et le Gouvernement ont émis un avis défavorable. Je le mets aux voix. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 678 et 294, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 678.

Je suis saisi d'un amendement n° 582, déjà défendu et sur lequel la commission et le Gouvernement ont émis un avis défavorable Je le mets aux voix. (L'amendement n'est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 105 rectifié et 456 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour soutenir l'amendement n° 105 rectifié.

L'amendement n° 105 rectifié est retiré. La parole est à Mme Catherine Génisson, pour soutenir l'amendement n° 456 rectifié.

Je suis saisi d'un amendement n° 505 rectifié. La parole est à Mme Catherine Génisson, pour le défendre.

Je suis saisi d'un amendement n° 673 rectifié, tendant à insérer un article additionnel après l'article 52. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Je vous rappelle que les dispositions relatives aux dépenses d'assurance vieillesse ont été examinées vendredi dernier. Nous en arrivons donc aux dispositions relatives aux dépenses d'accident du travail et de maladies professionnelles, précédemment réservées.

Je suis saisi d'un amendement n° 499, portant article additionnel avant l'article 54. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le soutenir.

La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, qui, je présume, défendra en même temps l'amendement n° 513.

Je suis saisi d'un amendement n° 117, portant article additionnel après l'article 54. Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement n° 675. La parole est à M. Olivier Jardé, pour défendre l'amendement n° 117.

Sur l'article 55, je suis saisi d'un amendement n° 118. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour défendre cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement, n° 534, portant article additionnel après l'article 56. La parole est à M. Roland Muzeau, pour défendre cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement n° 302 tendant à supprimer l'article 58. La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir cet amendement.