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Les amendements de Marc Laffineur pour ce dossier

189 interventions trouvées.

Je suis saisi d'un amendement n° 95. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 633. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement, no 634. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 635. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

En conséquence, l'amendement n° 96 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 638. La parole est à M. le rapporteur pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 636. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 637. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 640. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 100. Peut-être, monsieur le rapporteur, laisserez-vous le soin à M. Georges Colombier de le soutenir ?

Je suis saisi d'un amendement n° 639. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 647. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 291. Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement, n° 681. La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir l'amendement n° 291.

Sur l'article 40, je suis saisi d'un amendement n° 102. La parole est à M. le rapporteur pour le soutenir.

La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et pour soutenir le sous-amendement n° 681.

Sur l'article 41, je suis saisi d'un amendement n° 657. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 682. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 648. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 114. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 433 portant article additionnel après l'article 45. La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal, pour le soutenir.

Monsieur Le Guen, vous connaissez trop bien le règlement pour savoir que votre intervention n'était pas un rappel au règlement. (« Ah si ! » sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche et du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.)