Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 340 et 462. La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir l'amendement n° 340.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 87 et 455. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 340 et 462. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 88 à l'article 38. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 38. La parole est à M. Jean-Marie Le Guen, pour soutenir l'amendement n° 431.

Nous en venons aux amendements, précédemment réservés, portant articles additionnels après l'article 44. Je suis saisi d'un amendement n° 594. La parole est à M. Dominique Tian, pour le soutenir.

L'amendement n° 594 est retiré. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 336 rectifié et 464. La parole est à M. Olivier Jardé, pour soutenir l'amendement n° 336 rectifié.

Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 336 rectifié et 464. (Ces amendements sont adoptés.)

Sur l'article 39, je suis saisi d'un amendement n° 629. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 108. La parole est à M. le rapporteur pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 630. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la solidarité, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 108.

Je suis saisi d'un amendement n° 631. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 89. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 90. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

L'amendement n° 317 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 110. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 91. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

Je suis saisi d'un amendement n° 632 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

En conséquence, l'amendement n° 92 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 93. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.

En conséquence, les amendements nos 161 et 162 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 94. La parole est à M. le rapporteur pour les recettes et l'équilibre général, pour le soutenir.