Ordre du jour des prochaines séances

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 : Rapport, n° 276 de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan. Défense : Rapport spécial, n° 276, annexe 9, de M....

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189. Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : Rapport spécial, n° 276, annexe V, de M. Jean-François Lamour, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;...

Mercredi 7 novembre 2007, à neuf heures trente, première séance publique : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 : Rapport, no 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan. Sport, jeunesse et vie associative : Rapport spécial, n° 276, a...

Aujourd'hui, mardi 30 octobre, à neuf heures trente, première séance publique : Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, tome 2, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan. Relations avec les collectivités territoriales ; avances aux co...

Lundi 29 octobre 2007** à dix huit heures, première séance publique : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour2008, n° 284 : Rapport n° 295, de MM. Yves Bur, Jean-Pierre Door, Denis Jacquat et Hervé Féron, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales : - Tome I de M. Yves ...

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigratio...

Jeudi 18 octobre 2007, à neuf heures trente, première séance publique : Suite de la discussion des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan. À quinze heures, deuxième séance publique : Suite de...

Mardi, 16 octobre 2007, à quinze heures, première séance publique : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment de juges de la Cour de Justice de la République ; Discussion du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 : Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan. À ...

Jeudi 11 octobre 2007, à neuf heures trente, première séance publique : Discussion de la proposition de loi, n° 176, de MM. Jean-Michel Fourgous et Yves Censi visant à permettre la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance-vie non réclamés et en déshérence : Rapport, n° 274, de M. Éric Straumann, au nom de la commission des lois co...

Cet après-midi, à quinze heures, deuxième séance publique : Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi, n° 4, en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat : Rapport, n° 62, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, Avis, n° 61, de M. Dominique Tian, au ...