Interventions de Louis Giscard d'Estaing
3796 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Michel Clément pour exposer sa question, n° 1678, relative l'action en faveur des personnels handicapés au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à M. Jean-Claude Guibal pour exposer sa question, n° 1689, relative au calcul de l'allocation différentielle pour les travailleurs frontaliers.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la famille.
C'est indiscutable. Le temps imparti à cette question étant d'ores et déjà dépassé, nous allons en rester là, monsieur Clément.
La parole est à M. Jean-Michel Clément pour exposer la question, n° 1669, de M. Jean-Pierre Dufau, relative aux capacités d'accueil des EHPAD dans les Landes.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la famille.
Nous avons terminé les questions orales sans débat.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur les conclusions du rapport relatif aux performances des politiques sociales en Europe (salle Lamartine). La séance est levée. (La séance est levée à treize heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicol...
La séance est reprise.
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté, pour la semaine du 13 février 2012, les propositions d'ordre du jour suivantes : Le lundi 13 février, soir : Proposition de loi relative aux Français rapatriés. Le mardi 14 février, après-midi et soir : CMP sur la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indis...
J'informe l'Assemblée que M. le président du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche a fait opposition à la discussion selon la procédure d'examen simplifiée du projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre la France et l'Inde en matière nucléaire, inscrit à l'ordre du jour du jeudi 9 février (n° 4021).
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi organique portant application de l'article 68 de la Constitution (nos 3071, 3948).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Patrice Calméjane, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour le groupe SRC.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi organique. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 471 Nombre de suffrages exprimés 326 Majorité absolue 164 Pour l'adoption 294 Contre 32 (Le projet de loi organique est adopté.)
