Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing
2951 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 18, qui fait l'objet de trois sous-amendements nos 796, 797 et 798 rectifié. La parole est à Mme Françoise Hostalier, pour défendre l'amendement n° 18.
La parole est à M. François Scellier, pour soutenir les sous-amendements nos 796, 797 et 798 rectifié.
Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et les sous-amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement et les sous-amendements ?
La parole est à M. Marc Goua.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. François Scellier.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Françoise Hostalier.
La parole est à M. Patrice Calméjane pour soutenir l'amendement n° 483.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrice Calméjane.
Madame la ministre, pouvez-vous vous engager sur un calendrier pour cette étude d'impact que vous demande M. Calméjane ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 707 et 664, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier, pour défendre l'amendement n° 707.
La parole est à M. François Scellier, pour défendre l'amendement n° 664.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
