Interventions en hémicycle de Louis Giscard d'Estaing
2951 interventions trouvées.
Dans les explications de vote, la parole est à M. Paul Giacobbi, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'article unique de la proposition de loi. (L'article unique de la proposition de loi est adopté.) (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et SRC.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures vingt-cinq, est reprise à dix-huit heures trente-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de M. Éric Diard et de plusieurs de ses collègues relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers (nos 3991, 4157). La parole est à M. Éric Diard, rapporteur de ...
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Serge Grouard, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Daniel Goldberg.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à M. Yanick Paternotte, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Michel Vergnier, pour le groupe SRC.
Merci de bien vouloir conclure, monsieur Vergnier.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
Nous poursuivrons ce soir la discussion générale.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu...
M. le président a reçu de M. le ministre chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant que la lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine est inscrite à l'ordre du jour du jeudi 26 janvier 2012.
