Les amendements de Louis Giscard d'Estaing pour ce dossier
56 interventions trouvées.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures vingt, est reprise à douze heures vingt-cinq.)
La parole est à Mme Martine Lignières-Cassou, pour exposer sa question, n° 1675, relative au financement de l'université de Pau et des pays de l'Adour.
La parole est à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, dont le temps de parole risque d'être écourté par votre longue intervention, ma chère collègue !
La parole est à M. Jean-Michel Clément pour exposer sa question, n° 1678, relative l'action en faveur des personnels handicapés au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Jean-Claude Guibal pour exposer sa question, n° 1689, relative au calcul de l'allocation différentielle pour les travailleurs frontaliers.
C'est indiscutable. Le temps imparti à cette question étant d'ores et déjà dépassé, nous allons en rester là, monsieur Clément.
La parole est à M. Jean-Michel Clément pour exposer la question, n° 1669, de M. Jean-Pierre Dufau, relative aux capacités d'accueil des EHPAD dans les Landes.
Madame la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, je souhaite attirer l'attention du Gouvernement sur la question de l'apposition de photos sur la carte Vitale. En effet, lors de la réforme de 2004, il avait été prévu chacun s'en souvient dans cet hémicycle de doter toutes les cartes Vitale d'une p...
J'en prends bonne note, madame la secrétaire d'État, mais vous conviendrez que c'est un dossier qui traîne depuis de trop longues années. Il existe, nous le savons, des utilisations frauduleuses de la carte Vitale, et l'une des manières de résoudre ce problème est la généralisation de l'apposition d'une photographie d'identité. Certes, des eff...
Ma question s'adresse à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. Je souhaite appeler son attention sur la valorisation du tri sélectif ainsi que sur l'absence de son application sur les aires d'autoroute. En règle générale, le tri écologique des déchets et la collecte sélective sont des actions qu...
Ma question porte sur les infrastructures de transport majeures concernant outre la capitale régionale l'ensemble de la région d'Auvergne. Il s'agit d'une part des infrastructures autoroutières avec le prolongement de l'autoroute A89 sur la portion dite du barreau de Balbigny, permettant ainsi de relier directement Clermont-Ferrand et Lyon...
Je vous remercie de ces précisions. Vous venez de confirmer des annonces importantes : la mise en service du barreau de Balbigny pour la fin de l'année 2012 cette nouvelle satisfera la région lyonnaise et la région Auvergne ; la poursuite des procédures concernant le TGV, avec l'installation du comité de pilotage. Nous désirons bien sûr que...
Monsieur le président, je suis heureux de m'adresser à M. Alain Marleix, que je félicite pour ses nouvelles fonctions de secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales, pour une question qui concerne tout particulièrement ces dernières. Une réforme en profondeur du système d'immatriculation des véhicules prévoit la mise en ...
Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie de ces précisions qui sont de nature à rassurer les nombreux automobilistes soucieux de conserver une référence départementale. Il est dès lors très important que le Gouvernement communique à propos de cet aspect de la réforme en direction de nos concitoyens attachés à cette expression de l'identi...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, la question de l'accessibilité des territoires du grand Centre de la France est un sujet majeur pour toutes les régions concernées. Le désenclavement autoroutier du Massif central, décidé par le Président de la République en 1975 dont nous pouvons tous souligner aujou...
Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, d'avoir insisté sur le fait que ce projet répondait à une double problématique : l'aménagement du territoire et la desserte d'un espace actuellement vierge de toute ligne à grande vitesse. Certes, nous apprécions les efforts consentis par la SNCF afin d'améliorer la desserte Paris-Clermont-Ferra...
