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La parole est à M. Yves Censi, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Xavier Breton, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Je suis saisie de plusieurs amendements susceptibles d'être rattachés à cette mission. La parole est à Mme la ministre, pour présenter l'amendement n° 580.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Yves Durand.
La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis, pour défendre l'amendement n° 374.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Vincent Descoeur.
La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis, pour défendre l'amendement n° 494, qu'il a déposé à titre personnel.
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances.
Allons, monsieur Vitel ! La parole est à M. Guy Geoffroy.
Nous abordons l'examen des crédits de la mission « Ville et logement » (n° 3805, annexes 46 et 47, 3807, tomes XI et XII, 3811, tome VII). La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.