2536 interventions trouvées.
La parole est à Mme Martine Billard.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. André Schneider, pour le groupe UMP.
Je suis saisie d'un amendement n° 579. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Yves Durand, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Élie Aboud, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe GDR.
Je suis saisie d'un amendement n° 493, défendu, à titre personnel, par M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Olivier Jardé, pour le groupe du Nouveau Centre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis.
J'appelle les crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l'état B.
La parole e st à Mme la ministre.
Sur ces crédits, je suis saisie d'un amendement n° 10 du Gouvernement. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », modifiés par les amendements adoptés. (Les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », ainsi modifiés, sont adoptés.) Mme la présidente. J'appelle maintenant l'article 61 du projet de loi de finances, rattaché à cette missi...