2536 interventions trouvées.
La parole est à M. Dominique Raimbourg.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
Je suis saisie d'un amendement n° 474. La parole est à M. Daniel Garrigue, pour le soutenir.
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la culture.
Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
Nous abordons l'examen des articles relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances (nos 3805, annexe 42, 3811, tomes III et IV). La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 577. La parole est à Mme la ministre, pour le défendre.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme Marianne Dubois, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Christophe Sirugue, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Dominique Raimbourg.
La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la justice.
J'appelle les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », inscrits à l'état B.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la mission « Enseignement scolaire » (nos 3805, annexe 22, 3806, tomes IV et V). La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour soutenir l'amendement n° 332.
La parole est à M. Jean-Marie Binetruy, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 332.
La parole est à M. Christophe Sirugue, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.