Interventions en hémicycle de Laurence Dumont
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Réunion du 10 novembre 2011 à 15h00 — Projet de loi de finances pour 2012, Mission ville et logement
J'appelle les crédits de la mission « Ville et logement », inscrits à l'état B.
Encore une fois, mes chers collègues, il s'agit ici de l'amendement n° 582. (Sourires.) La parole est à M. André Schneider.
Sur ces crédits, je suis saisie par le Gouvernement d'un amendement n° 333. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Xavier Breton, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. François Pupponi.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
Je suis saisie d'un amendement n° 476. La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement n° 390.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Gaudron, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les crédits de la mission « Ville et logement ». (Les crédits de la mission « Ville et logement », modifiés par l'amendement n° 333, sont adoptés.)
La parole est à M. Yves Durand.
J'appelle maintenant l'article 64 rattaché à la mission « Ville et logement ».
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire.
