Interventions en hémicycle de Laurence Dumont
2536 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Germinal Peiro, pour présenter l'amendement n° 18.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Germinal Peiro pour soutenir l'amendement n° 19.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Germinal Peiro pour soutenir l'amendement n° 20.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie d'un amendement n° 12 rectifié. La parole est à Mme Anny Poursinoff.
Quel est l'avis de la commission ?
Dans les explications de vote, la parole est à M. Germinal Peiro.
La parole est à M. Yves Censi, pour le groupe UMP.
La parole est à Mme Anny Poursinoff, pour le groupe GDR.
Monsieur Censi, seule Mme Poursinoff a la parole.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, mardi 29 novembre 2011, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée ; Lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 ; Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de Mme Odile Saugues et de plusieurs de ses collègues relative au renforcement de la transparence de l'information en matière de sécurité du transport aérien civil et à la mise en oeuvre de la réglementation européenne relative aux enquêtes accidents (n°s 2673, 3924). La parole est...
La parole est à M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
Dans la discussion générale, la parole est à Mme Marie-Line Reynaud.
La parole est à Mme Martine Billard.
