Interventions en hémicycle de Laurence Dumont
2536 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi organique. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi organique, auront lieu le mardi 24 janvier, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, mercredi 18 janvier 2012 à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi relative à l'exercice des professions de santé par les titulaires d'un diplôme obtenu hors Union européenne ; Proposition de loi sur l'éthique du sport et le droit des sportifs. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf he...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, ce soir, dans cet hémicycle, nous nous répétons, et c'est tant mieux ! Dernière oratrice inscrite, je ne vais pas déroger. Selon le dictionnaire, l'action de prostituer consiste à « avilir et dégrader quelque chose de respectable ». Cette « chose respectable », en l'occurrence, n'...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux certificats d'obtention végétale (nos 3640, 3940). Cet après-midi, l'Assemblée a entendu les orateurs inscrits dans la discussion générale.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
Sur l'article 2, je suis saisie d'un amendement n° 5. La parole est à Mme Anny Poursinoff.
La parole est à M. Thierry Lazaro, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 5.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur l'article 3, je suis saisie d'un amendement n° 3. La parole est à M. Germinal Peiro.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 4, je suis saisie de deux amendements, nos 7 et 4, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anny Poursinoff, pour soutenir l'amendement n° 7.
La parole est à M. Germinal Peiro, pour présenter l'amendement n° 4.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
La parole est à Mme Anny Poursinoff, pour soutenir l'amendement n° 6.
