Interventions en hémicycle de Jérôme Chartier
2080 interventions trouvées.
Ce n'est pas sûr !
Bien sûr !
Cet amendement est défendu.
Il a été remarquablement défendu par M. Tardy.
Cet amendement est défendu.
Voilà un excellent amendement !
Il est vrai, monsieur de Courson, que les conséquences de la canicule sont apparues, pour certaines d'entre elles, vingt-quatre, voire trente-six mois plus tard. Mais les demandeurs n'ont pas attendu l'apparition des fissures pour déclarer une catastrophe naturelle. Seul le point de départ compte. Si d'autres dégâts se font jour par la suite, i...
Compte tenu des difficultés de l'industrie phonographique, qui concourt à l'expression de la culture française, nous proposons de renforcer le dispositif du crédit d'impôt dont elle bénéficie.
Cet amendement a pour objet de proroger de trois ans le crédit d'impôt en faveur de l'agriculture biologique, ce qui permettra à cette dernière de continuer à pratiquer des prix bas sur ses produits, lesquels sont plébiscités par nos concitoyens.
Cette seconde délibération me donne l'occasion de rappeler tout l'effort consenti par le ministère de l'éducation nationale et le Gouvernement pour le recrutement d'auxiliaires de vie scolaire. J'ai pu observer la différence en l'espace de six mois et j'ai bien compris le besoin de financement de ces personnels. La politique très volontariste ...
Cet amendement, très consensuel puisqu'il est cosigné par Jérôme Cahuzac, moi-même et Michel Diefenbacher, va nous plonger dans les abysses des huiles végétales pures. (Sourires.) Le code des douanes prévoit que sont dénommées huiles végétales pures des huiles qui ne sont pas forcément pures. En loi de finances initiale, nous avions déposé un a...
Très bien !
Le débat a été particulièrement riche. Je tiens à remercier pour son ouverture d'esprit le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique qui, à chaque fois, a su tendre l'oreille, entendre et écouter, ce qui est d'ailleurs l'une de ses qualités premières. Je remercie aussi l'ensemble de l'équipe qui l'accompagne, toujours t...
Oui, monsieur le président. Monsieur le ministre, dans le cadre du travail qui va être accompli par l'Union européenne s'agissant de la relation entre l'assiette et le taux pour la TVA, accepteriez-vous de proposer que l'huile végétale pure à 100 % utilisée comme carburant puisse être soumise au taux réduit de la TVA ? Les cas sont extrêmement...
Sage décision !
Je voudrais répondre sur un point à M. Migaud. Il a évoqué l'amendement examiné hier en commission des finances et les conditions dans lesquelles il a été soutenu et retiré. Pourquoi cela s'est-il passé ainsi ? Parce que tous les parlementaires UMP, notamment ceux de la commission des finances, sont très sensibles à la question du pouvoir d'ach...
Une première version consistait à appliquer directement cette taxe au consommateur. C'est la raison pour laquelle nous avons repoussé cet amendement dont soyons très clairs nous ne connaissions pas l'origine. Nous avons donc travaillé de façon très constructive avec le Gouvernement pour, finalement, proposer que cette taxe s'applique à la ...
Ce n'est pas vrai !
Très bien !
