Interventions en hémicycle de Jérôme Chartier

Ce n'est pas de prendre des risques inconsidérés et de faire de l'argent sur de l'argent sur de l'argent ! Mais il faut qu'ils prennent des risques, car sans risque, il n'y a pas de croissance économique, et donc sans risque, pas d'emploi, pas de développement ni de projets industriels. Voilà comment fonctionne l'économie ! Il est très sympathi...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, pour deux raisons, le groupe UMP votera pour le projet de loi relatif à l'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires, que nous examinons aujourd'hui.

Si M. Brard m'interrompt, je ferai de même quand il parlera, et nous y prendrons tous deux beaucoup de plaisir !

Nullement, mais c'est un plaisir que d'avoir un échange avec vous, au début de l'examen de ce projet de loi, qui nous offrira sûrement l'occasion d'un débat intéressant. Une quarantaine d'amendements ont été déposés, qui nous permettront d'entrer dans le détail de ces sujets souvent qualifiés de techniques.

On aurait tort de croire que le projet de fusion des caisses d'épargne et des banques populaires est né subitement, il y a quelques semaines, de la crise infligée à la Caisse d'épargne par la déconfiture de Natixis. Il est né il y a des années de la complémentarité de deux groupes bancaires mutualistes, et s'est nourri de 131 ans d'histoire ban...

Contrairement à ce qu'a laissé entendre M. Cahuzac, dans tout conseil une personnalité indépendante prend ses responsabilités. Elle n'est pas aux ordres, sinon à quoi servirait de la qualifier de personnalité indépendante ?

Elle serait alors ni plus ni moins que le représentant d'un actionnaire. Ce n'est pas la procédure qui a été retenue : on a choisi d'avoir deux administrateurs qui représentent l'État et deux administrateurs indépendants.

Peut-il y avoir, comme le suggère M. Baert, des fidélités ?

Non seulement je vous écoute, mais je lis votre blog. Vous devenez une personnalité populaire !

Si les décisions d'une personnalité indépendante sont acquises pour des motifs qui n'ont rien à voir avec son jugement personnel, cela remet en cause le principe même de sa nomination. C'est pourquoi je n'imagine pas un instant que cela puisse être le cas pour les deux personnes qui vont être nommées par l'État pour remplir cette mission d'admi...

Pourquoi pas ? Vous de même, monsieur Brard. Je suis sûr que votre présence serait intéressante dans un certain nombre de conseils d'administration, où vaudrait votre capacité à caricaturer.

Ce projet va également améliorer la gouvernance de Natixis, puisqu'il n'y aura plus qu'un seul pilotage au lieu de deux actuellement, ce qui pouvait être source de difficultés, voire d'inefficacité. Du fait des prérogatives prévues à l'article 1er du projet de loi, l'organe central exercera un contrôle étroit sur Natixis. C'est un bon mode de ...

Le groupe UMP se réjouit de cet amendement qu'il votera. Je voudrais rappeler à M. Cahuzac que c'est bien notre majorité qui a pris l'initiative du plafonnement des niches. Telle est la vérité. Que l'opposition ait ensuite soutenu cette mesure, fort bien, et personne ne le regrette.Reste qu'il faut bien reconnaître que la question cruciale du ...

Ceux-là, il n'y en qu'un, peut-être deux, au maximum trois !

Et le gymnase s'en souvient encore ! (Sourires.)

J'ai l'impression, après avoir écouté le ministre, que nous sommes tous plutôt d'accord sur ce que l'on doit penser de cette attribution de stock-options.

Mais je le dis : nous sommes mal à l'aise.

Nous sommes mal à l'aise parce qu'une telle décision est malvenue.

Cela étant, je veux revenir sur un point développé par Éric Woerth : il est vrai que c'est difficile à saisir pour le grand public, mais nous sommes tous d'accord sur le fait que le bonus n'est pas une stock-option. En effet, on ne peut pas anticiper sur l'évolution du cours de la Société générale car cela reviendrait à prévoir l'évolution dans...

Les bons acteurs lui manquent, hélas !