Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Brard

Nous nageons ici dans un univers kafkaïen. Kafka, chère collègue, auteur du la fin du XIXe et du début du XXe siècle : vous en rappelez-vous ? C'est même Brazil ! S'il faut demander l'autorisation de s'exprimer pour clamer son innocence, c'est que l'on est présumé coupable, ne vous en déplaise ! En renversant la charge de la preuve, cette proc...

Nous avons expliqué le contraire !

Très bien !

C'est Alice au pays des merveilles !

C'est un manque de précision !

C'est plutôt vrai !

Je demande la parole pour un rappel au règlement.

Et arbitraire !

Je serai bref, monsieur le président. Vous attribuez au Gouvernement ainsi qu'à vous-même un droit d'interprétation du règlement.

Pas plus d'une heure ! (Sourires.)

Nulle part cette possibilité n'est reconnue. J'ai le même problème que M. Mallot : à onze heures trente, la commission des finances doit auditionner Mme Lagarde. Je ne suis pas de ceux qui, comme le Président de la République, se croient indispensables ; j'inclinerais plutôt, avec Clemenceau, à penser que les cimetières sont pleins de gens de c...

Je ferai une réponse globale. Nous parlions de BlackBerry, mais vous faites, en réalité, une blacklist, comme dirait Mme Lagarde en français ! Monsieur le ministre, je redoute fort que pendant votre trop bref séjour à la Villa Médicis, où vous êtes déjà regretté, vous ayez bénéficié, si j'ose dire, des ondes vaticanes et que vous établissiez u...

Si vous le permettez, monsieur le président, je défendrai également l'amendement n° 855 rectifié. J'espère que vous ne serez pas trop sévère, si je dépasse mon temps de parole de dix secondes, puisqu'on y gagnera au total !

Rappel au règlement !

Je suis d'accord pour que vous me répondiez, mais cela m'a déjà pris vingt secondes, monsieur le président ! (Sourires.)

Le filtrage des contenus sur internet est, par définition, une atteinte grave à la neutralité du net. Ce principe est pourtant essentiel, car il est la base du modèle de développement d'internet tel que nous le connaissons aujourd'hui. C'est de cette neutralité du net que nous viennent les bénéfices sociaux, économiques et culturels d'internet,...

Sur le fondement de l'article 58, alinéa 1. Madame la garde des sceaux, quand vous intervenez, vous êtes économe de votre parole, mais au moins celle-ci porte-t-elle, et y a-t-il de quoi débattre. Permettez-moi de revenir sur un propos que vous avez tenu et qui a de l'importance pour la suite de notre discussion : vous avez dit que la marchandi...

qui nous renvoie à un vrai débat intellectuel comme nous n'en avons pas assez souvent dans cet hémicycle. Monsieur Gosselin, je ne vous y ai pas associé parce qu'il vous en manque les prémices, celles du Capital en particulier. (Rires sur les bancs des groupes GDR et SRC.) Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Madame la ministre, les g...

Il s'agit d'un amendement de suppression, donc d'un amendement très important. En effet, vous proposez une sorte de juridiction qui sera ressentie par les contrevenants comme une juridiction d'exception. Pour se faire comprendre, il faut souvent raisonner par analogie. Imaginons un Tibétain qui vole deux chèvres ou un Ouïghour qui vole un cham...

Et vous livrez le contrevenant, qui a téléchargé sans se rendre compte de la véritable gravité de l'acte accompli parce qu'elle est inexistante , à la décision d'un juge seul. Ce dernier pourra prononcer une sanction financière qui, eu égard aux revenus de la famille, sera lourde, surtout quand l'acte aura été commis par celui qui ne possède...