Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
3462 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 109 présenté par M. le rapporteur général, est rédactionnel. (L'amendement n° 109, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 15, amendé, est adopté.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Sur l'article 16, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Guy Malherbe.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Yves Vandewalle.
La parole est à M. Yves Fromion.
La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Yves Fromion.
Je suis saisi de trois amendements, nos 8, 125 et 126, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 8 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 368. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 8.
La parole est à M. Guy Malherbe, pour soutenir le sous-amendement n° 368.
En application des articles 101 et 119, alinéa 6, du règlement, le Gouvernement demande qu'il soit procédé à une seconde délibération de l'article 5. La seconde délibération est de droit. Je rappelle que le rejet des amendements vaut confirmation de la décision prise en première délibération. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'a...
Quel est l'avis de la commission ?
Je suppose que vous n'allez pas vous en plaindre, monsieur le rapporteur général, sinon je n'y comprends plus rien ! (Sourires.) La parole est à M. le ministre.
La discussion de cet après-midi me fait penser aux sketches de Chevalier et Laspalès et de Devos, avec des RER qui ne s'arrêtent pas en gare, des prix différenciés en fonction de l'endroit où on se trouve dans une gare Franchement, notre débat aurait de quoi inspirer des comiques.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour soutenir les amendements nos 125 et 126.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement et les amendements nos 125 et 126 ?
