Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
3462 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Jean Mallot.
Mes chers collègues, je vous en prie, évitez les digressions !
La parole est à Mme Catherine Lemorton, inscrite sur l'article 3.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 34.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 35 et 210. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 35.
La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 210.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Debré.
Monsieur Mallot, vous voulez développer la question du stylo bille, je suppose ? (Sourires.)
Nous en venons à l'examen de l'article 4. Plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Jean-Louis Touraine.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
