Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
3462 interventions trouvées.
Je suis saisi d'un amendement n° 91. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je suis saisi d'un amendement n° 48. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
La parole est à M. Bernard Debré.
Je suis saisi d'un amendement n° 263. La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. Patrice Calméjane.
L'amendement ayant été retiré, j'imagine que vous donnerez votre avis lors de la discussion de l'amendement du Gouvernement, monsieur le rapporteur ?
Je suis saisi d'un amendement n° 211. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Je suis saisi d'un amendement du Gouvernement n° 277 deuxième rectification. La parole est à M. le ministre.
