Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
3462 interventions trouvées.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. Claude Goasguen.
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 348 portant article additionnel après l'article 33. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
Quel est l'avis de la commission ?
Revenons au sujet. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 348, et non sur l'amendement précédent ?
Plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La suspension est de droit. Les cinq minutes seront décomptées sur le temps de parole du groupe GDR.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-trois heures cinq, est reprise à vingt-trois heures quinze.)
La séance est reprise. La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 349, tendant à la suppression de l'article 34. La parole est à M. Christophe Caresche.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
