Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
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Au titre des explications de vote, la parole est à M. Jean-Pierre Door, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Olivier Dussopt, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Isabelle Vasseur.
La séance est suspendue à la demande du Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures trente-cinq, est reprise à dix-neuf heures quarante.)
La séance est reprise. La parole est à M. Gérard Bapt, pour dix minutes. Il s'agit d'une simple indication, puisque nous bénéficions d'un temps programmé.
La parole est à M. François de Rugy.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (nos 2400, 2814, 2782).
Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est d'une heure vingt et une minutes pour le groupe UMP,
dont 99 amendements restent en discussion ; quarante-huit minutes pour le groupe SRC, dont 92 amendements restent en discussion
Une heure pour le groupe GDR, dont 58 amendements restent en discussion ; trois heures cinquante-six minutes pour le groupe Nouveau Centre, dont 15 amendements restent en discussion, et vingt-trois minutes pour les députés non inscrits.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 317 à l'article 30.
Je suis saisi d'un amendement n° 317. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Thierry Mariani, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 317.
La parole est à M. le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 195 et 318. La parole est à M. Noël Mamère, pour soutenir l'amendement n° 195.
