Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
3462 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe Nouveau centre.
La parole est à M. André Schneider, pour le groupe UMP.
Nous en avons fini avec les prises de parole des groupes.
J'appelle les crédits de la mission « Enseignement scolaire » inscrits à l'état B.
Sur ces crédits, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 139 et 322. La parole est à M. Marc Bernier, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à Mme Martine Faure, pour défendre l'amendement n° 322.
Je vous rappelle, madame Faure, que l'amendement n° 139 de la commission étant identique au vôtre, il sera mis aux voix en même temps. Il est vrai qu'il reprend le texte de votre amendement n° 322. La paternité de la proposition revient donc bien évidemment à vous-même et à votre groupe. Cette précision figurera au Journal officiel.
J'ai bien compris, madame Faure, mais il n'était nul besoin de reprendre la parole (Rires et exclamations sur les bancs du groupe SRC) puisque je me suis exprimé en votre nom ainsi qu'auparavant, d'une certaine manière, le rapporteur pour avis. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.
Nous sommes un certain nombre, de gauche comme de droite, à avoir des interrogations. Une année à blanc avait été prévue pour ouvrir la possibilité d'une clause de revoyure. À quoi a servi cette année ? C'est le grand mystère. L'amendement n° 462, l'amendement n° 468, sur la répartition, tout cela nous agrée, mais il n'en demeure pas moins que ...
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 138 et 323, portant article additionnel après l'article 73. La parole est à M. Gérard Gaudron, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à M. Patrick Bloche.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je mets aux voix les crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Enseignement scolaire » sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire.
Nous en venons à l'examen des crédits relatifs à la solidarité, à l'insertion et à l'égalité des chances (no 2857, annexe 42, no 2864). La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe GDR.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour le groupe Nouveau Centre.
