Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
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La parole est à M. Francis Saint-Léger.
La parole est à Mme Marie-Renée Oget, pour soutenir l'amendement n° 314.
La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement n° 325.
La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing, pour soutenir l'amendement n° 330.
La parole est à Mme Chantal Robin-Rodrigo, pour soutenir l'amendement n° 328.
La parole est à M. Jean Lassalle, pour soutenir l'amendement n° 411.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements de suppression ?
À la demande du Gouvernement, je suspendrai la séance avant le vote sur ces amendements. Pour l'heure, la discussion se poursuit. La parole est à M. Charles de Courson.
Je vais donner la parole à Mme Oget, à M. Lassalle et aux rapporteurs s'ils le souhaitent, après quoi je suspendrai la séance, à la demande du ministre, et nous procéderons au vote immédiatement après sa reprise. La parole est à Mme Marie-Renée Oget.
La parole est à M. Jean Lassalle.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales pour l'emploi.
Mes chers collègues, de plus en plus d'orateurs demandent la parole avant la suspension de séance. Je le répète, nous procéderons au vote immédiatement après la suspension.
La parole est à M. Alain Marc.
La parole est à Mme Henriette Martinez.
La parole est à M. le ministre,
,après quoi je suspendrai la séance si vous le jugez toujours utile, monsieur le ministre. (Sourires.)
Monsieur Rogemont, s'il vous plaît !
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix heures quarante-cinq, est reprise à dix heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise. Je mets aux voix les amendements de suppression. (Les amendements identiques nos 202, 314, 325, 328, 330 et 411 sont adoptés.)
En conséquence, l'article 88 est supprimé et tous les autres amendements à cet article tombent.
