Interventions de Jean-Marie Rolland

La commission a repoussé l'amendement n° 1461 rectifié, tout comme l'amendement n° 1437 rectifié.

Avis défavorable du rapporteur.

La commission l'a repoussé.

Notre collègue Yves Bur est à l'origine de cet amendement, qui vise à confier la rédaction des messages sanitaires au ministre chargé de la santé.

La commission a adopté cet amendement de Mme Boyer, qui vise à traduire l'une des préconisations du rapport de la mission d'information sur la prévention de l'obésité, rapport qui a été adopté par la commission des affaires culturelles le 30 septembre dernier. Il vise, dans la restauration scolaire, à donner un caractère obligatoire aux recomm...

Cet amendement vise à établir dans les programmes d'activités scolaires et périscolaires la nécessité d'une activité physique quotidienne d'au moins trente minutes pour chaque enfant.

Non, madame la présidente. (L'amendement n° 532 est retiré.)

Cet amendement déposé, lui aussi, par Yves Bur, a été adopté par la commission malgré mon avis défavorable. Il vise à supprimer le conseil de la modération, ce qui serait regrettable.

La commission les a repoussés, les estimant satisfaits par l'amendement n° 549, que nous avons adopté il y a quelques instants.

Je retire l'amendement, madame la présidente. (L'amendement n° 533 est retiré.)

La commission a jugé que cet amendement était de nature réglementaire.

Cette disposition est de nature réglementaire. Avis défavorable.

La commission a adopté cet amendement contre mon avis. Je vous propose, madame la présidente, de laisser Mme Boyer le présenter.

Le rapporteur considère qu'il est important de maintenir le choix pour les annonceurs entre le paiement d'une taxe et le passage d'une information à caractère sanitaire.

La commission a repoussé cet amendement, en raison du taux qui lui semble excessif.

La commission a adopté cet amendement contre l'avis du rapporteur. Je laisse Mme Boyer le présenter.

Le débat est passionnant, mais puis-je faire remarquer, sans vouloir attenter au droit d'expression de chacun, qu'il nous reste 650 amendements à examiner ?

Même si 80 % d'entre eux viennent en effet de la majorité, une estimation rapide nous montre que l'opposition, qui a donc déposé un cinquième des amendements, a occupé plus des deux tiers du temps de parole.

Peut-être pourrait-on décliner la modération dont nous parlons dans notre hémicycle lui-même ? (Protestations sur les bancs du groupe SRC. Rires et exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

S'agissant de l'article 23, la commission a décidé de ne pas le modifier, considérant que le dispositif proposé était clair dans son principe et simple dans son application. Nous y reviendrons lorsque nous examinerons les amendements, mais la commission a rejeté ceux qui visaient à distinguer les interdictions selon les catégories d'alcool ou ...