Interventions de Jean-Marie Le Guen
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La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour un rappel au règlement.
Mon cher collègue, je vous donne acte de votre demande. Je ferais part au bureau de l'Assemblée de vos remarques. Le Président de l'Assemblée aura à coeur de vous répondre dans le détail.
Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire (nos 907, 954).
Dans la suite de la discussion des articles, nous en arrivons à l'article 1er.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article. M. André Paul ayant renoncé à intervenir, la parole est à M. Philippe Duron.
La parole est à M. Maxime Bono.
Nous en venons aux amendements à l'article 1er, en commençant par l'amendement n° 63 qui tend à le supprimer. La parole est à M. Michel Vaxès, pour défendre cet amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement?
Je mets aux voix l'amendement n° 63. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Daniel Paul, pour soutenir l'amendement n° 80.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 80. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Michel Vauzelle, pour soutenir l'amendement n° 7.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 7. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Michel Vaxès, pour soutenir l'amendement n° 64.
Veuillez conclure, monsieur Vaxès.
