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5877 interventions trouvées.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'organisation des transports scolaires en Île-de-France ; Discussion, en deuxième le...

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt-deux heures quinze.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire (nos 907 et 954). Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.

Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Bernard Cazeneuve.

La discussion générale est close. La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à Mme Sylvie Andrieux.

La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.

Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Michel Vaxès, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

La parole est à M. Daniel Fidelin, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire. Cher collègue, le président de la commission étant déjà intervenu, vous pourriez peut-être ramasser votre intervention ?