Interventions de Jean-Marie Le Guen
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Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'aide publique au développement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt, est reprise à dix-sept heures trente.)
Quel est l'avis de la commission ?
La séance est reprise.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la gestion des finances publiques et des ressources humaines, et aux régimes sociaux et de retraite. La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jacques Alain Bénisti, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Bernard Derosier, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. Philippe Vigier, pour le groupe Nouveau Centre.
J'appelle les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », inscrits à l'état B.
Je suis saisi d'un amendement n° 188. La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour la gestion des finances publiques et des ressources humaines.
Je mets aux voix l'amendement n° 258. (L'amendement n'est pas adopté.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les crédits de la mission « Ville et logement ». (Les crédits de la mission « Ville et logement » sont adoptés.)
J'appelle maintenant l'article 60 du projet de loi de finances, rattaché à cette mission.
Je mets aux voix l'amendement n° 188. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi par la commission des finances d'un amendement n° 213. La parole est à Mme Marie-Hélène des Esgaulx, pour le soutenir.
Cet article ne fait l'objet d'aucun amendement. Je le mets aux voix. (L'article 60 est adopté.)
Quel est l'avis du Gouvernement ?
