Interventions de Jean-Marie Le Guen
5877 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour le groupe NC.
La parole est à M. Pierre Gosnat.
La parole est à M. Nicolas Forissier, pour le groupe UMP.
Veuillez conclure.
Avez-vous des remarques à faire sur les prises de parole, monsieur Huet ?
Vous n'avez pas à interpeller la présidence, monsieur Huet, mais libre à vous, si vous le souhaitez, de vous faire élire vice-président ou de vous informer, auprès du président de votre groupe, de la manière de conduire les débats.
J'appelle les crédits de la mission « Développement et régulation économiques », inscrits à l'état B.
Je donne maintenant la parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 279.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 244 et 167. La parole est à M. Michel Bouvard, pour soutenir l'amendement n° 244.
Je mets aux voix l'amendement n° 279. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Je suis saisi d'un amendement n° 280. La parole est à Mme Delphine Batho, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, pour le développement des entreprises et la régulation économique, pour donner l'avis de la commission sur les amendements identiques nos 167 et 244.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 280. (L'amendement n'est pas adopté.)
La parole est à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, pour donner l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques nos 167 et 244.
Je suis saisi d'un amendement n° 268. La parole est à Mme Delphine Batho, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
