Interventions de Jean-Marie Le Guen
5877 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement ?
La parole est à M. Noël Mamère.
La parole est à M. Bernard Debré.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 113 et 205. (Ces amendements ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi d'un amendement n°19. Il s'agit d'un amendement rédactionnel.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
M. le rapporteur souhaite-t-il nous éclairer ?
La parole est à Mme Martine Billard.
Je mets aux voix l'amendement n° 19. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 206. La parole est à M. Noël Mamère, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Bernard Debré.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Noël Mamère, pour une brève intervention.
La parole est à M. Jean-François Copé, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Germinal Peiro, pour un rappel au règlement, qui, je l'espère, sera moins long que celui du président Copé (Sourires.)
Je mets aux voix l'amendement n° 206. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 207. La parole est à Mme Martine Billard, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
