Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 44.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 37.
Nous avons achevé l'examen des articles. Avant que nous passions aux explications de vote, la parole est à M. le rapporteur.
Au titre des explications de vote, la parole est à M. Pascal Deguilhem, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. François Rochebloine pour le groupe Nouveau Centre.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Bernard Depierre, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
Prochaine séance, jeudi 19 janvier, à neuf heures trente : Nouvelle lecture du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle ; Proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 19 janvier ...
La rédaction de Jean-Jacques Urvoas est plus précise !
Quel sectarisme ! (Sourires.) (Les amendements nos 3 et 1, successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.) (L'article 6 est adopté.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de programmation relatif à l'exécution des peines (nos 4001, 4112). Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sep...
Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. Serge Blisko.
Je n'en suis pas personnellement responsable, vous l'avez dit, mon cher collègue. Mais je n'en suis pas non plus institutionnellement responsable puisque c'est le Gouvernement qui a demandé la modification de l'ordre du jour, ce dont nous avons pris acte en vertu de l'article 48 de la Constitution. Je ferai naturellement part de votre observat...
La parole est à M. Michel Hunault.
Nous partageons l'hommage que vous venez de rendre.
La parole est à M. Bernard Gérard.
