Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à M. Guénhaël Huet.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour présenter l'amendement n° 48 portant article additionnel après l'article 15.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 39.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 40 à l'article 30.
Je suis saisi de deux amendements, nos 16 et 41 portant articles additionnels après l'article 30 et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour défendre l'amendement n° 16.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 41.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Rochebloine.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron.
La parole est à M. Patrick Bloche.
L'amendement n° 42 est-il défendu, madame Fourneyron ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 10 et 36, tendant à supprimer l'article 31. Certains de nos collègues manifestent de l'impatience, mais nos travaux progressent à un bon rythme. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement n° 10.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour soutenir l'amendement n° 36.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
