Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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La parole est à M. Pascal Deguilhem.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre des sports.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour soutenir l'amendement n° 23 portant article additionnel avant l'article 1er.
La parole est à M. Éric Berdoati, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 23.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Françoise Imbert, inscrite sur l'article 1er.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 20.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
La parole est à M. Guénhaël Huet.
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 21.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Valérie Fourneyron pour soutenir l'amendement n° 30 portant article additionnel après l'article 1er.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Durand.
La parole est à Mme Martine Martinel.
