Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
Je serai très bref. M. le président de la commission a évoqué cette caractéristique matérielle de la présentation de nos amendements : ils sont déposés par groupes de deux députés. S'ils ne sont pas photocopiés un à un, c'est tout simplement pour faire des économies de papier ; il est bien évident que nous n'avons aucune objection contre la pho...
Nous déposons nos amendements, et les services de l'Assemblée les produisent sous la forme qu'ils jugent la plus opportune et la plus compatible avec un souci minimal d'économies de papier. Si, vraiment, la duplication de tous les amendements résout un problème, faisons-le !
À juste titre !
Je profite de l'occasion qui m'est donnée pour réparer un oubli car, si nous n'avons pas manqué de signaler l'arrivée de M. Clément, nous avons omis de saluer celle de Mme Lemorton et de Mme Mazetier, qui constituent pour nous un très précieux renfort.
Je vois que M. Jacob tient absolument ce que nous mentionnions sa présence, que l'éclat de sa cravate rouge ne peut nous faire ignorer (Sourires.) L'article 4, chacun a pu le constater, est imprécis et très mal rédigé. De nombreuses questions se posent à propos de son application, s'agissant en particulier des délais. Le délai de huit jours ...
Naturellement !
Vous êtes défavorable à tout, de toute façon !
M. Le Roux défend l'amendement n° 1472.
Tiens, tiens
En tout cas, M. Le Roux ne la perçoit pas comme claire.
Je remercie le rapporteur de son intervention, puisqu'elle nous permet un échange sur le fond, ce qui nous aidera sinon à améliorer le texte, du moins à mieux nous comprendre. J'ai compris son analyse : on peut considérer que l'objet d'une résolution a changé lorsqu'un élément nouveau est intervenu, par exemple quand la situation international...
Tout à l'heure, à la tribune, j'ai évoqué un sujet qui pourrait être aussi un objet : la politique agricole commune. Quand on rédige une résolution dans ce domaine, que ce soit à l'UMP ou au parti socialiste, on propose une orientation, afin que le premier pilier soit plus important, ou réparti différemment, que le développement rural soit ...
Il faut dans ce cas poser la question de l'application nationale des décisions européennes, que M. Ollier connaît mieux que moi. Une fois le volume européen attribué à un État, une répartition doit être effectuée entre les céréaliers, les éleveurs de bovins ou d'ovins.
Vous connaissez la situation très difficile des éleveurs de moutons. Dans mon département, certains sont en faillite.
Sur ces questions, toutes les propositions de résolution auront toujours le même sujet ou le même objet. Cet exemple montre qu'il importe d'observer précisément les propositions de résolution, pour déterminer si elles sont ou non différentes de celles qui auront été déposées un mois, trois mois ou un an auparavant. Il existe d'autres exemples,...
L'exemple de la politique agricole commune est cependant assez éclairant.
Il montre que, dans certains domaines, les termes « sujet » ou « objet » ne sont pas pertinents, d'où le recours au mot « dispositif » pour déterminer si deux propositions de résolution sont ou non distinctes l'une de l'autre.
C'est vous qui le dites !
C'est très clair !
