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C'est la moindre des choses !
Il ne peut y avoir d'évaluation sans égalité !
Merci, notre bon maître !
Cela tombe sous le sens ! Le président de l'Assemblée nationale, qui ne raconte pas n'importe quoi, l'avait fait observer il y a déjà quelques semaines : si nous maintenons cette disposition, il est encore temps de trouver, me semble-t-il, un équilibre qui serait réel et profitable à l'Assemblée nationale. Car pour l'heure, le seul moyen d'emp...
Quel honneur !
Vous nous prenez pour des bouffons, des benêts, des naïfs !
Cela revient à interdire le temps de parole.
Non !
Affaissé !
Le président Warsmann confond, de bonne foi évidemment, deux questions différentes : celle du délai dans lequel les textes doivent être examinés et celle de la procédure accélérée. Il est vrai que l'article 42, alinéa 3, de la Constitution dispose désormais que « la discussion en séance, en première lecture, d'un projet ou d'une proposition de...
Cet amendement tend à insérer, après l'alinéa 2, l'alinéa suivant : « Une fois le texte inscrit à l'ordre du jour, la Conférence des présidents peut proposer la nomination d'un contre-rapporteur appartenant à l'opposition. Cette nomination est de droit lorsqu'un président de groupe en formule la demande. » Ce dispositif est prévu par d'autres ...
Pour montrer tout l'intérêt de notre amendement, je voudrais établir un parallèle entre la procédure que nous proposons et la procédure simplifiée pour l'examen de certains textes, généralement des conventions internationales. Je n'étais pas membre de l'Assemblée lorsque cette procédure a été instaurée, mais ses avantages ont dû convaincre la ...
Notre collègue vient de poser une question tout à fait intéressante, et je pense que M. le rapporteur va nous éclairer. Un amendement a été déposé. M. Pancher a la parole. Il commence par dire qu'il retire son amendement, après quoi il parle cinq minutes pour expliquer le pourquoi de cet amendement. Je m'interroge. L'a-t-il déposé dans le seul ...
Chacun a pu constater, depuis le début de cette législature comme au cours des précédentes, que le rapporteur appartient au groupe le plus important parmi ceux qui n'ont pas déclaré appartenir à l'opposition. Il soutient, de fait, le projet de loi dont il est rapporteur, a fortiori la proposition de loi lorsqu'elle émane de son groupe le grou...
Exact !
Elles sont considérables !
Le rapporteur n'a pas répondu sur la prise en compte du temps de parole des présidents de groupes. Par ailleurs, j'ai deux observations à formuler. La première, c'est que M. Warsmann a été obligé d'énumérer une très longue liste, afin de compenser la qualité par la quantité. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)
Les prétendues avancées qu'il a énumérées sont relativement peu importantes, ce sont presque des détails. Aussi a-t-il eu besoin d'en dresser une très longue liste pour laisser croire que ce seraient des avancées majeures. (Nouvelles protestations sur les bancs du groupe UMP.) Nous avons souhaité, et vous y serez sensible, monsieur le présiden...
C'est clair !
Je demande la parole, monsieur le président.