Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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Pas du tout !
Et peut-être les deux à la fois !
Là, c'est complet !
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Monsieur le président, vous allez constater la grande pertinence de mon intervention, qui concerne l'article 41, alinéa 1, de notre règlement, ainsi libellé : « Quand l'Assemblée tient séance, les commissions permanentes ne peuvent se réunir que pour terminer l'examen d'un texte inscrit à l'ordre du jour. » Le Feuilleton de notre assemblée daté...
Merci, monsieur le président : je tenais à vérifier que l'amendement que je dois défendre est bien le n° 592. Je ne voudrais le confondre ni avec le précédent ni avec le suivant Si la loi HADOPI 1 a été censurée par le Conseil constitutionnel, c'est essentiellement parce qu'elle a été reconnue comme étant attentatoire aux libertés à bien des ...
Nous avons un règlement, il faut le respecter. À onze heures trente, la commission des affaires sociales auditionne Mme Roselyne Bachelot, M. Xavier Darcos et M. Éric Woerth sur la mise en application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009. Monsieur le président, comme vous, nous sommes attachés au règlement et nous vous dem...
L'absence d'un commissaire aux réunions de commission est même passible de sanctions !
C'est très peu !
Dormez, je le veux !
Nous aurions dû le faire !
Nous avons un problème de géographie, monsieur le président, entre l'Ariège, la grand-mère, les Vosges et la crémière (Sourires.) S'agissant de l'article 2, je reprendrai la métaphore de tout à l'heure, que je trouve performante : le Gouvernement et sa majorité sont effectivement en train de construire une usine à gaz dont ils sont, me semble...
C'est extrêmement dangereux parce que cela peut exploser. Nous sommes, avec cet article 2, au coeur de l'usine à gaz, avec le recours à l'ordonnance pénale, destiné à accélérer la circulation des matières au sein du dispositif. Comme le Gouvernement avait besoin de références pour construire cet accélérateur, il s'est inspiré de ce qui se fais...
Cet amendement a pour objet de compléter l'alinéa 3 de l'article 1er par les mots : « dès l'envoi de la première recommandation ». Didier Mathus, que vous avez interrompu un peu abruptement, monsieur le président, avait commencé à démontrer que le dispositif prévu accroîtrait encore l'engorgement des tribunaux. Si j'en avais le temps, j'évoquer...
La majorité n'aime pas que l'on parle !
Cela représente moins qu'une suspension de séance d'un quart d'heure !
Très bien ! (Les amendements identiques nos 680 à 688 ne sont pas adoptés.)
Vous torpillez l'amendement !
C'est un expert qui parle !
