Interventions en hémicycle de Jean Mallot

Pauvre M. Riester, il vient de se faire doubler par Frédéric Lefebvre par la grâce de M. Santini, mais ce n'était pas prévisible. Tous ces efforts, et ne pas être du remaniement ! C'est dur !

C'est ce que dit la presse, cela doit donc être vrai.

Nous avons passé beaucoup de temps quoique trop peu à notre goût à examiner ce texte. Compte tenu de son caractère étrange, un peu absurde et fortement décalé, Alexandre Vialatte l'aurait, je crois, intitulé : « Et c'est ainsi qu'Allah est grand. » (Rires.) Plus modestement, nous proposons de l'intituler : « Projet de loi visant à ne pas t...

Ce n'est pas beaucoup !

Eh oui, les autres ne sont pas là !

Quel gâchis !

Dommage !

Mercantiles, oui !

L'amendement n° 505 propose d'insérer après l'alinéa 4 de l'article 3 bis, l'alinéa suivant : « Aucune sanction ne peut être prise à l'égard du titulaire de l'accès si aucun des moyens dits « de sécurisation » figurant sur la liste mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 331-32 n'est disponible gratuitement ou interopérable. » Nous avons...

C'est clair ! (L'amendement n° 42, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

C'est dommage ! C'était un bon titre !

Mille e tre ! Au terme d'une procédure d'évaluation certifiée, la Haute autorité établit une liste labellisant les moyens de sécurisation. Un décret en Conseil d'État précise la procédure d'évaluation et de labellisation de ces moyens de sécurisation. Je m'imagine pas connaissant assez bien l'appareil d'État pour ce qui me concerne, mais nou...

Et de la communication ! Vous anticipez, monsieur le président ?

Vous n'avez pas bien compris !

Je tiens, au nom de tous mes collègues, à saluer Jean-Yves Le Bouillonnec qui vient de nous rejoindre et qui, comme à l'habitude, vient de nous faire la démonstration de son grand talent. Il connaît certes bien ce sujet, mais il a défendu son amendement au débotté, après avoir eu à peine le temps de s'asseoir à son banc ! J'ai d'ailleurs vu, au...

Pour avoir expérimenté Jean-Yves Le Bouillonnec non stop mardi, mercredi et jeudi, ils ont pâti de la pertinence de ses réflexions, de ses analyses et de ses conclusions. Je ne fais pas ici d'humour, mais je décris la réalité d'un talent auquel nous sommes très attachés et dont nous connaissons le prix ! L'amendement n° 149 propose de supprime...

Il y en a même qui sont là et qui désapprouvent !

L'amendement n° 896 a pour objet de compléter les mots « des droits de la propriété intellectuelle » par les mots « , des droits socio-économiques fondamentaux ». En le présentant, je voudrais exprimer un certain désaccord avec mon éminent collègue Patrick Bloche et surtout avec Mme la garde des sceaux, qui ont qualifié l'article 3 ter A d'inu...

En tout cas, si la procédure d'examen des lois n'avait pas été modifiée par notre règlement, si nous discutions dans l'hémicycle du texte déposé par le Gouvernement et non du texte issu des travaux de la commission, je pense que les dispositions de cet article auraient été présentées en séance sous forme d'amendement et que le Gouvernement y au...

Ah bon ? (Les amendements identiques nos 889 à 897 ne sont pas adoptés.)