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Il serait temps !
Ah, ce n'est pas un gauchiste !
C'est insensé ! Il n'y a plus de Parlement !
Il a raison !
Vous êtes un idéologue, monsieur de Courson !
Un idéologue dogmatique !
Monsieur le président, mes chers collègues, hors collègues de l'UMP, sauf à parler de ceux qui nous regardent à la télévision dans leur bureau, en entendant tout à l'heure M. le ministre présenter à nouveau ce projet de loi constitutionnelle destiné à confier au Conseil constitutionnel la gestion des finances publiques, en entendant décrire par...
À l'UMP, il n'y a pas d'intervenants, cela ne les intéresse pas ! Ils ne doivent pas être fiers de leur texte !
Il a raison !
Il a raison !
Madame la présidente, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, que j'ai l'honneur de coprésider, travaille actuellement sur la fraude sociale. Si le rapport correspondant a été examiné part la mission, il doit encore l'être par la commission des affaires sociales, qui décidera éventuellement d'en au...
Fayots !
Nous sommes pour !
Si, si !
Et voilà comment travaille l'Assemblée nationale !
Cet après-midi, nous avons parlé de taux de cotisation divers et variés, suivant les types de rémunérations auxquels ils s'appliquent. Nous avons à plusieurs reprises comme vous souhaité lutter contre les niches sociales ; mais, contrairement à vous, nous pensons que toutes les rémunérations, quelle que soit leur forme, devraient être soumi...
Qu'appelez-vous « trop » ?
Si les montants en jeu sont faibles, alors ces taux ne seraient pas dissuasifs !
C'est la droite qui est incohérente.
Je commencerai par rappeler à M. le rapporteur et à M. le ministre que l'état des finances sociales dans les années 1999-2000 n'était pas ce qu'il est aujourd'hui ! On peut imaginer que les mesures proposées puissent être largement différentes. Cela étant, monsieur le rapporteur, si vous estimez que nos amendements ne rapportent pas assez, si ...