Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
Je suis saisi d'un amendement n° 345. La parole est à Mme Annick Le Loch.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1 rectifié et 522, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour soutenir l'amendement n° 1 rectifié.
La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement n° 522.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à Mme Muriel Marland-Militello.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Muriel Marland-Militello, pour soutenir l'amendement n° 2 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
