Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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La parole est à Mme Valérie Boyer.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État.
La parole est à Mme Valérie Boyer.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 341 et 479. La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l'amendement n° 341.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 479.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Frédérique Massat.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnelsaprès l'article 8. La parole est à Mme Annick Le Loch, pour défendre l'amendement n° 344.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
