Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 42, 330 rectifié et 480. La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas pour soutenir l'amendement n° 42.
La parole est à Le Mme Annick Le Loch pour présenter l'amendement n° 330 rectifié
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour pour soutenir l'amendement n° 480.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Je suis saisi d'un amendement n° 327 rectifié. La parole est à Mme Annick Le Loch.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Coutelle.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
Je suis saisi d'un amendement n° 478.
Je suis saisi d'un amendement n° 482. La parole est à Mme Valérie Boyer.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Valérie Boyer.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à Mme Annick Le Loch.
