Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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Je suis saisi d'un amendement n° 619. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
Je suis saisi de deux amendements, nos 546 et 618, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour présenter l'amendement n° 546.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, pour soutenir l'amendement n° 618.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements ?
La parole est à Mme Martine Pinville, pour soutenir l'amendement n° 623.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Anny Poursinoff, pour soutenir l'amendement n° 507, tendant à supprimer l'article 52.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous abordons les dispositions concernant les dépenses relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles.
Nous en venons aux dispositions relatives aux dépenses des accidents du travail et des maladies professionnelles. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour présenter l'amendement n° 341 portant article additionnel avant l'article 53.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, inscrite sur l'article 53.
La parole est à M. Christian Hutin, pour soutenir l'amendement n° 626 portant article additionnel après l'article 53.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Christian Hutin, pour soutenir l'amendement n° 654.
Quel est l'avis de la commission ?
