Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l'amendement n° 555 tendant à supprimer l'article 56.
Je mets aux voix l'ensemble de la quatrième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. (L'ensemble de la quatrième partie du projet de loi est adopté.)
Nous avons achevé l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. Je rappelle que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet auront lieu le mercredi 2 novembre, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, mercredi 2 novembre 2011 à neuf heures trente : Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Recherche et enseignement supérieur. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nicolas Véron
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 ( nos 3790, 3869, 3865).
La parole est à M. Roland Muzeau.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 770 portant article additionnel après l'article 34.
Je suis saisi d'un amendement n°770, présenté par le Gouvernement. La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Je vous prie de bien vouloir conclure, mon cher collègue.
Une niche gigogne, en somme.
Ne gaspillez donc pas, monsieur Jean-Luc Préel, un temps que je vous ai déjà attribué très généreusement !
La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Michel Issindou.
Et vous, vous n'êtes pas mû par l'idéologie, peut-être ?
Compte tenu de l'importance du sujet, je donnerai la parole à un plus grand nombre d'orateurs que ne le prévoit le règlement. La parole est à M. Jean-Marie Rolland.
Une petite suspension de séance ?
